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1. Présentation du Site Naturisme-TV.com

Naturisme-tv.com est un site gratuit de vidéos sur la thématique du naturisme permettant à l’utilisateur, de visionner, accéder et commenter les vidéos diffusées sur le « Site ». L’équipe de Naturisme-TV.com est seule habilitée à publier des vidéos sur le « Site ».

Conformément aux pratiques et usages de l’internet, de la publicité peut être insérée au sein du Site.

2. Votre Propriété Intellectuelle

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3. Notre Propriété Intellectuelle

D’une manière générale, nous vous accordons un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d’accès et d’utilisation du Site sous réserve de votre acceptation et respect des CGU. Tout autre droit étant expressément exclu sans notre accord préalable écrit. (« Contenu Naturisme-TV.com ») est de la propriété exclusive de Naturisme-TV.com, il est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est soumis aux lois et réglementations applicables en la matière.
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En outre, les éléments présents sur notre site Internet (le contenu (autre que Votre Contenu et le contenu des Autres Utilisateurs) inclus ou accessible sur et/ou à travers le Site, notamment vidéos, textes, graphiques, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre matériel ou logiciel) sont protégés par le Code de la propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur.

Ainsi toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée.

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4. Notre responsabilité

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Le cas échéant, nous garantissons le retrait de tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu effectivement connaissance.

5. Votre responsabilité d’utilisateur

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6. Inscription à Naturisme-TV.com

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7. Accès à votre compte Naturisme-TV.com

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9. Preuve, conservation et archivage

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Responsable du site / Directeur de la publication : Frédéric Charles

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